Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Identification du Vendeur
Nom : Zoé Coinne (Ozé Nut’)
Adresse : 1B rue du Colombier, entrée 5 Résidence des Hirondelles 59155 - Faches-Thumesnil
Numéro SIRET : 92932115600010
Email : ozenut@gmail.com
Téléphone : 0658888139
2. Objet des CGV
Les présentes conditions générales de vente régissent l'ensemble des ventes de services de suivi nutritionnel et de produits proposés par Ozé Nut’. Elles s'appliquent à toutes les transactions conclues entre Zoé Coinne et ses clients.
3. Description des Services et Produits
- Services de Suivi Nutritionnel :
- Types de Suivi Nutritionnel Proposés : Je propose trois formules de suivi nutritionnel : sans engagement, avec engagement de 3 mois, et avec engagement de 6 mois. Le suivi commence par un appel découverte gratuit pour discuter de vos objectifs et fixer le prix. Si vous choisissez de poursuivre, un rendez-vous de 1 à 2 heures sera organisé pour recueillir les informations nécessaires à l'élaboration d'un plan personnalisé.
Le plan de suivi sera fourni sous forme de Google Sheet dans les 72 heures ouvrées suivant ce rendez-vous. Le client s'engage à fournir un feedback hebdomadaire, et un rendez-vous mensuel pourra être organisé si nécessaire.
- Produits disponibles à la vente : Les informations sur les produits à la vente seront disponibles sur le site internet. Elles sont régulièrement mises à jour sur le site internet.
4. Tarifs et Modalités de Paiement
Suivi Nutritionnel : Les tarifs des suivis nutritionnels sont fixés lors de l'appel découverte, en fonction de vos besoins spécifiques.
- Suivi sans engagement
- Engagement de 3 ou 6 mois : Tarifs dégressifs en fonction de la durée.
Une fois le suivi commencé, le prix convenu ne changera pas. Si vous prolongez un engagement initial de 3 mois, une réduction pourra être appliquée pour cette prolongation.
Les tarifs peuvent varier d'un client à l'autre selon la complexité des besoins.
Vente de Livres : Les tarifs des produits proposés sont clairement indiqués sur notre site web et/ou nos réseaux sociaux. Ces prix peuvent varier en fonction des offres en cours.
Modalité de paiement :
Virement bancaire : Les coordonnées bancaires vous seront fournies lors de la confirmation de votre commande ou service.
Chèque : Le paiement par chèque doit être libellé à l'ordre de Zoé Coinne et envoyé à l'adresse suivante : 1B rue du Colombier entrée 5 résidence des hirondelles 59155 Faches-Thumesnil. La commande ou le service sera traité(e) après encaissement du chèque.
Espèces : Le paiement en espèces est accepté pour les transactions en personne uniquement. Veuillez préparer le montant exact.
5. TVA
Les tarifs indiqués pour les services de suivi nutritionnel et la vente de livres sont exprimés en euros. Conformément à l'article 293 B du Code général des impôts, Ozé nut n'est pas assujettie à la TVA. Par conséquent, les prix sont indiqués hors TVA.
6. Commande et Livraison des Livres
- Commande : Les commandes de produits peuvent être effectuées via le site internet ou par toute autre manière précise sur le site ou sur les réseaux sociaux. Le client recevra une confirmation de commande par e-mail.
- Livraison : Les produits physiques seront expédiés à l'adresse indiquée par le client. Les délais de livraison varient en fonction de la destination.
- Frais de Livraison : Les frais de livraison sont précisés au moment de la commande et dépendent de la destination et du mode de livraison choisi.
7. Droit de Rétractation
- Suivi Nutritionnel : Conformément à la législation, le client dispose d'un délai de rétractation de 14 jours pour les services de suivi nutritionnel, sauf si le service a débuté avant la fin de ce délai avec l'accord du client.
Les services confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés ne sont pas soumis au droit de rétractation. - Livres : Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception du livre physique commandé sur Ozé Nut’. Pour exercer ce droit, le client doit informer Ozé Nut’ de sa décision de se rétracter par email à ozenut@gmail.com.
Le livre doit être retourné à l’adresse suivante : 1B Rue du Colombier, entrée 5 résidence des Hirondelles, 59155 Faches-Thumesnil en parfait état, dans son emballage d'origine, et à la charge du client, dans un délai de 14 jours suivant la communication de sa décision de se rétracter. Les frais de retour sont à la charge du client.
Le remboursement, y compris les frais de livraison initiaux, sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception du livre retourné ou la fourniture d'une preuve d'expédition par le client, selon ce qui arrive en premier.
8. Annulation et Report de Rendez-vous (Suivi Nutritionnel)
Les rendez-vous inclus dans votre suivi doivent être annulés ou reportés au moins 24 heures à l'avance. Je ne peux pas garantir la disponibilité d'une nouvelle date. En cas d'annulation ou de report de ma part, je m'engage à vous proposer une nouvelle date dans les meilleurs délais sans impact sur votre suivi.
9. Responsabilité
Ozé Nut’ ne pourra être tenue responsable des dommages résultant de l’utilisation des produits ou des services de suivi nutritionnel. Le client est entièrement responsable de l'application des conseils fournis et de l'utilisation des produits achetés.
Les conseils fournis dans le cadre du suivi nutritionnel ne remplacent en aucun cas un avis médical. Il est fortement recommandé que le client consulte un professionnel de santé avant de suivre les recommandations proposées, en particulier s'il ou elle présente des conditions médicales spécifiques ou des préoccupations de santé.
10. Protection des Données Personnelles
Je collecte et utilise les données personnelles de mes clients uniquement pour la gestion des commandes, la facturation, la livraison des produits ou services, et la personnalisation des suivis nutritionnels. Les données collectées comprennent votre nom, adresse email, adresse postale, et numéro de téléphone.
Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à l'exécution du service et pour répondre aux obligations légales. Vos données ne sont partagées qu'avec des tiers essentiels, comme les prestataires de paiement ou de livraison.
Vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité, et d'opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer ces droits, vous pouvez me contacter à ozenut@gmail.com.
Je mets en œuvre des mesures de sécurité appropriées pour protéger vos données.
11. Règlement des Litiges
En cas de litige, le client doit d'abord me contacter pour tenter de résoudre le problème à l'amiable. Je m'engage à répondre dans un délai de 5 jours ouvrés.
Si la réclamation n'aboutit pas, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation pour tenter de résoudre le litige à l'amiable.
En cas d'échec de la médiation ou si la voie amiable n'aboutit pas, tout litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de Ozé nut’.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par la loi française.
12. Modification des CGV
Ozé nut’ se réserve le droit de modifier les présentes CGV. Les clients seront informés des modifications via son site internet.